Le gaz est-il autorisé en RE2020 (+informations dérogation) ?

L’un des objectifs de la réglementation environnementale RE2020 est de réduire l’impact carbone des projets neufs (construction ou extension). Le gaz est une énergie fossile non renouvelable ayant un impact direct sur le réchauffement climatique (émissions importantes de CO2). En conséquence, il est amené à progressivement disparaitre en énergie seule au profit de systèmes hybrides (gaz + pompe à chaleur par exemple). C’est le nouveau coefficient réglementaire Ic énergie qui informera de la possibilité ou non de prévoir du gaz sur un projet.

En maison individuelle

En maison individuelle, les émissions de carbone liées à l’énergie (chauffage et eau chaude sanitaire) devront être inférieures à 4 kg CO2 / m² / an dès l’entrée en vigueur de la RE2020. Il n’est pas prévu de progressivité de ce seuil réglementaire.

Il y aura une dérogation transitoire à 7 kg Co2 / m² / an pour les maisons individuelles indépendantes ou accolées, qui vérifient simultanément les deux conditions suivantes :

  • le permis d’aménager est accordé avant le 31/12/2021
  • et le permis de construire est déposé avant le 31/12/2023 dans les zone aménagées et desservies en gaz

L’objectif de cette dérogation est de ne pas pénaliser les aménageurs qui ont déjà fait des investissements pour raccorder les projets en gaz.

En logement collectifs

En bâtiments de logements collectifs, contrairement à la maison individuelle, l’exigence sur le Ic énergie sera progressive (paliers réglementaires). Dans les premières années de la RE2020 (2022 > 2025), les projets en solution gaz traditionnelle chauffage et eau chaude sanitaire (individuel ou collectif) pourront toujours être mis en place sous condition d’avoir un bonne performance du bâti (et donc peu de consommation d’énergie). A partir de 2025, l’hybridation devrait apparaitre (classiquement : chauffage gaz et eau chaude sanitaire thermodynamique). Ensuite, après 2030, le gaz devrait être utilisé uniquement en appoint de solutions thermodynamiques. L’avantage du gaz reste qu’il peut être stocké facilement et qu’il peut fournir une puissance importante rapidement.

Quel avenir pour le gaz ?

En conclusion, la RE2020 pénalise les systèmes gaz dès l’entrée en vigueur de la RE2020 et les pénaliseront toujours plus au fil des années. La filière gaz cherche aujourd’hui à faire valoriser le biogaz dans les calculs RE2020 (issu de la méthanisation agricole par exemple). Ce n’est pas le cas actuellement. Les systèmes électriques pompe à chaleur air/eau ou air/air sont les gagnants de la RE2020. Ils sont fortement valorisés par la RE2020 car l’électricité en France en aujourd’hui majoritairement décarbonée (nucléaire, barrages hydroélectriques, énergies renouvelables éoliennes, solaires, etc.).

Chaudière gaz individuelle

Vous aimez cet article ?

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur Linkdin
Partager par Email

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.